1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse http://cafbassinclusien/, est édité par le Club Alpin Français Bassin Clusien (CAF Bassin Clusien), association loi 1901, affiliée à la Fédération française des clubs alpins et de montagne (FFCAM).
- Siège social : 5 AVENUE DES LACS 74300 CLUSES
- Numéro de SIRET : 44803408200025
- Téléphone : 04 50 96 33 60
- Email : cafbassinclusien@gmail.com
- Directeur de la publication : Louis MATHIEU, Président du Club.
2. Conception et Développement
Le design et le développement du site ont été réalisés par Amandine DONAT-FILLIOD.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH
- Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Site web : https://www.ovhcloud.com/
4. Propriété intellectuelle
L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, l’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies (sauf mention contraire), logos, et vidéos composant le site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
5. Données personnelles et RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », les informations collectées (via les formulaires de contact ou d’adhésion) sont destinées exclusivement à la gestion des membres et à la communication du Club.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données.
Pour exercer ce droit, veuillez contacter : cafbassinclusien@gmail.com.
6. Responsabilité
Le Club Alpin Français de Cluses s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, lesquelles sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus sur le système de l’utilisateur.
7. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (partenaires, FFCAM, météo, etc.).
Le Club n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.





